Jacques Poitou
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Censure en France sous l'Ancien Régime

  A considerer les desordres affreux que l’Imprimerie a déja causés en Europe, à juger de l’avenir par le progrès que le mal fait d’un jour à l’autre ; on peut prévoir aisement que les souverains ne tarderont pas à se donner autant de soins pour bannir cet art terrible de leurs Etats, qu’ils en ont pris pour l’y établir.

     Rousseau (1750 : 59)


Au Moyen Age, la surveillance des écrits était relativement aisée : ils étaient produits dans des lieux peu nombreux et ils étaient eux-mêmes peu nombreux.

La diffusion de l'imprimerie avec des caractères mobiles à partir du XVe siècle modifie radicalement la donne : les imprimeries se multiplient et avec elles les écrits imprimés de toutes sortes, notamment ceux inspirés par les idées de la Réforme (Luther, Calvin), que les autorités de l'Eglise, de l'Université et de l'Etat veulent empêcher de se propager. Les premières mesures prises contre la liberté de publication procèdent directement de la défense de la religion catholique, et c'est la faculté de théologie qui joue le premier rôle dans le déploiement de la censure.


Une montée progressive en charge

En 1521, la faculté de théologie de l'université de Paris (la Sorbonne) condamne les idées de la Réforme et se lance alors dans l'interdiction de livres "hérétiques", dont un catalogue est établi en 1543. Le Saint-Siège publie peu après un catalogue semblable, Index Librorum Prohibitorum, qui s'enrichit peu à peu. La dernière édition date de 1948 et l'Index n'est supprimé qu'en 1966, dans le sillage du concile de Vatican II – sans toutefois que sa valeur morale soit remise en cause. Une bonne partie des plus grands noms de la littérature française a l'honneur d'y figurer.

La répression ne tarde pas à se mettre en branle : on brûle les livres interdits et on châtie aussi les auteurs et les imprimeurs.

En 1524, un partisan de la Réforme, Jan Leclerc, et son imprimeur furent condamnés. Le premier eut le nez arraché, la main droite coupée, la tête couronnée de deux ou trois cercles d'un fer chaud, avant d'être brûlé vif. L'imprimeur fut attaché dans une cage et balancé dans un égoût, avant d'avoir les oreilles arrachées et d'être banni de la ville. (Peignot 1832 : 46-47)

Mais cela n'empêche pas la diffusion d'écrits litigieux. D'où des demandes de mesures plus radicales :

François Ier, étant à Lyon (le 7 juin [1533]), la Société de Sorbonne lui présenta une requête fort pressante au sujet des livres hérétiques ; elle y exposa fortement au roi que s’il voulait sauver la religion attaquée et ébranlée de tous côtés, il était d’une nécessité indispensable d’abolir pour toujours en France, par un édit sévère, l’art de l’imprimerie, qui enfantait chaque jour une infinité de livres qui lui étaient si pernicieux. Ce projet de la Sorbonne fut sur le point d’être réalisé ; mais Jean du Bellay, évêque de Paris, et Guillaume Budé, parèrent heureusement le coup ; ils firent entendre au zélé monarque, qu’en conservant un art si précieux, il pourrait efficacement remédier aux abus dont on se plaignait si justement. » (Voy. M. l’abbé Labouderie, Notice sur la vie et les écrits du P. Colonia, p. xlvij.) (Peignot 1832 : 54:55)

En janvier 1534, François Ier en vient à interdire l'impression de tout livre – sous peine de mort. Interdiction suspendue un mois après, en même temps que commencent à être mises en place des mesures de contrôle de l'imprimerie. Elles seront petit à petit réitérées et précisées tout au long du XVIe siècle : nécessité de la mention du nom de l'auteur et de l'imprimeur sur toute publication, limitation du nombre des imprimeurs dans chaque ville, instauration du "privilège du Roi", qui vaut à la fois autorisation de publication et protection de l'imprimeur contre la concurrence et d'éventuelles contrefaçons et dont au moins un extrait doit figurer en tête ou à la fin de l'ouvrage. Ainsi, dans une édition de 1580 des Essais de Montaigne, on peut lire :

Par priuilege du Roy, donné à Paris le 9. iour de May 1579. il est permis a S. Millanges Imprimeur ordinaire du Roy d'imprimer tous liures nouueaux : pourveu qu'ilz soient approuués par Monseigneur l'Archeuesque de Bourdeaux, ou son Vicaire, & vn ou deux Docteurs en theologie, auec deffences tres-expresses a tous autres de quelque qualité, qu'ils soient de les imprimer, vendre, ne debiter de huict ans apres la premiere impression, sans le consentement dudit Millanges, comme plus amplement est contenu par les lettres dudict priuilege signé DE PVIBERAL. (Montaigne 1580)

Les peines infligés aux contrevenants sont variées : le bûcher ou le gibet, différentes mutilations ou sévices corporels, la marque au fer rouge, le fouet, les galères, l'emprisonnement, le bannissement, le carcan, l'amende, la confiscation du matériel, l'exigence d'amende honorable, etc.

Encore en 1662, l’auteur d’un pamphlet, Simon Morin, est "condamné à faire amende honorable et à être brûlé vif, avec son livre". Ses quatre complices, trois hommes et une femme, sont condamnés à assister à l’exécution, la femme "à être battue et fustigée, nue, par l’exécuteur, et flétrie d’un fer chaud marqué de deux fleurs de lis, l’une sur l’épaule dextre, et l’autre sur l’épaule sénestre, puis bannie à perpétuité”, deux des complices à "être attachés à la chaîne, et envoyés aux galères". (Peignot 1832 : 85-86)

La censure se constitue véritablement en institution d'Etat au XVIIe siècle. En 1618, une ordonnance royale déplore le non-respect des mesures décidées antérieurement :

Les grands désordres et inconvéniens que nous voyons naître tous les jours de la facilité et liberté des impressions, au mépris de nos ordonnances et au grand préjudice de nos sujets et de la paix et repos de cet Etat, corruption des mœurs, et introduction des mauvaises et pernicieuses doctrines, nous obligent d’y apporter un remède plus puissant qu’il n’a été fait par les précédentes ordonnances, encore que la force des lois consiste plus en la vigilance des magistrats sur l’observation et exécution d’icelles, qu’en ce qu’elles contiennent. (in Peignot 1832 : 74-75)

La principale mesure nouvelle est l'obligation de dépôt du manuscrit auprès du chancelier ou garde des sceaux et la nomination d'un censeur pour chaque manuscrit soumis aux autorités. Enfin, en 1641 est créée la fonction officielle de censeur royal – leur nombre ira croissant jusqu'à la Révolution.


Fonctionnement de la censure royale en France au XVIIIe siècle

La censure relève de l'Etat. C'est une censure préalable : tout livre doit être approuvé avant publication.

La censure est organisé par la Librairie, dont le directeur est nommé par le Garde des sceaux. Près de deux cent censeurs appointés y travaillent, regroupés en plusieurs domaines de compétences.

Tout manuscrit est soumis par l'auteur ou le libraire, c'est-à-dire l'imprimeur, à un censeur, qui peut soit le renvoyer, soit demander des corrections, soit l'approuver. Il doit dans ce cas parapher chaque page du manuscrit et faire un rapport. Il peut donner trois types d'autorisations :

privilège du roi : autorisation officielle et protection des droits du libraire ; un extrait du privilège doit figurer, avec le nom du censeur, au début ou à la fin du livre ;
permission tacite : autorisation de publication sans mention du nom du censeur ;
permission de simple police : engagement de non-poursuite.

L'attribution du "privilège du roi" engage la responsabilité du censeur, à la différence des deux dernières autorisations.

Les censeurs doivent surtout veiller au respect du pouvoir royal, de la morale et de la religion, sans que des critères précis leur soient indiqués.

Un exemple de privilège du roi : texte figurant à la fin d'une édition d'une pièce de Marivaux (Marivaux 1729)

APPROBATION.

J'ai lu par ordre de Monseigneur le Garde des Sceaux une Comédie, qui a pour titre la Fausse Suivante ou le Traître Puny, & j'ai crû que l'impression en seroit agréable au public. Fait à Paris ce 6. Août 1724.
DANCHET

PRIVILEGE DU ROY.

Louis par la grace de Dieu Roy de France & de Navarre : A Nos amez & Feaux Conseillers, les Gens tenans nos Cours de Parlements, Maîtres des Requestre ordinaires de notre Hôtel, Grand' Conseil, Prévost de Paris, Baillifs, Sénéchaux, leurs Lieutenans Civils, & autres nos Justiciers qu'il appartiendra, SALUT. Notre bien aimé HENRY-SIMON PIERRE GISSEY, Imprimeur & Libraire à Paris, Nous ayant fait supplier de lui accorder nos Lettres de permission pour l'impression d'Arlequin Pluton le Dedain affecté, la Fausse Suivante Comédie, offrant pour cet effet de les imprimer ou faire imprimer en bon papier & beaux caracteres, suivant la feuille imprimée & attachée pour modele sous le Contrescel des Presentes ; Nous lui avons permis & permettons par ces presentes, d'imprimer ou faire imprimer ledits Ouvrages ci-dessus spécifiés en un ou plusieurs Volumes, conjoinctement ou séparement, & autant de fois que bon lui semblera, sur papier & caracteres conformes à ladite feuille imprimée & attachée sous notre Contrescel, & de les vendre, faire vendre, & débiter, par tout notre Royaume pendant le temps de trois années consécutives, à compter de la datte desdites Presentes. Faisons défenses à tous Imprimeurs-Libraires, & autres personnes de quelque qualité & condition qu'elles soient, d'en introduire d'impression étrangere dans aucun lieu de notre obéïssance ; à la charge que ces presentes seront enregistrées tout au long sur le Registre de la Communaiuté des Libraires & imprimeurs de Paris, dans trois mois de la date d'icelle ; que l'impression de ces Livres sera faite dans notre Royaume et non ailleurs, & que l'impétrant se conformera en tout aux Réglemens de la Librairie, & notamment à celui du dixéme Avril mil sept cens vingt-cinq, & que avant que de les exposer en vente, les Manuscrits ou imprimés qui auront servi de copie à l'impression desdits Livres, seront remis dans le même état ou les Approbations y auront été données ès mains de notre très-cher & Feal Chevalier Garde des Sceaux de France le sieur Chauvelin ; & qu'il en sera ensuite remis deux exemplaires de chacun dans notre Bibliotheque publique, un dans celle de notre Château du Louvre, & un dans celle de notredit très-cher & Feal Chevalier Garde des Sceaux de France le sieur Chauvelin. Le tout à peine de nullité des presentes du contenu, desquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir l'Exposant, ou ses ayans cause pleinement & paisiblement sans souffrir qu'il leur soit fait aucun trouble ou empêchemens. Voulons qu'a la copie desdites Presentes qui sera imprimée tout au long au commencement ou à la fin desdits Livres, foi soit ajoûtée comme à l'Original ; Commandons au premier notre Huissier ou Sergent de faire, pour l'execution d'icelles tous Actes requis & necessaire sans demander autre permission, & nonobstant clameur de Haro, Charte Normande & Lettres à ce contraires ; Car tel est notre plaisir. Donné à Fontainebleau troisiéme jour du mois de Septembre, l'an de grace sept cens vingt huit, & de notre Regne le quatorziéme. Par le Roy en son Conseil.
NOBLET.

Je cede à Monsieur Briasson, mon droit au present Privilege, suivant les conventions faites entre nous. A Paris ce 14. Septembre 1728. GISSEY.

Registré ensemble la cession sur le Registre VII. de la Chambre Royale des Imprimeurs & Libraires de Paris, Nº 222 Fol. 126 conformément aux anciens Reglemens, confirmés par celui du 28 Fevrier 1723. A Paris le quatorze Septembre mil sept cens vingt-huit.
J. B. COIGNARD, Syndic.

Contribution des parlements et de l'Eglise à la censure

L'institution de la censure royale – censure préalable – n'empêche pas les parlements ni l'Eglise de jouer un rôle dans l'interdiction et la censure a posteriori des publications qu'ils jugent nocives.

index Série de documents.

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Editions clandestines ou à l'étranger

La censure en France entraîne la multiplication des éditions clandestines et l'importation illégale de livres édités dans d'autres pays d'Europe.

persanes Edition des Lettres persanes de Montesquieu, sans nom d'auteur et à l'étranger. Surcroît de précaution, Montesquieu indique dans la préface qu'il ne fait office que de traducteur de lettres écrites par des Persans logés avec lui.

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Un système trop complexe et trop peu performant

Ce système de censure est perfectionné, mais il ne fonctionne pas bien, et à la fin du XVIIIe siècle, ses défauts apparaissent très clairement. En ce siècle des Lumières où surgit un bouillonnement d'idées nouvelles, les services chargés de la censure et de sa mise en œuvre s'avèrent inadaptés.

Dans ses Mémoires sur la liberté de la presse, Malesherbes, qui est l'un des derniers directeurs des services de la censure (de 1750 à 1763), en dresse un tableau accablant : "Les abus de la Librairie sont depuis longtems montés à tel point, qu'il n'est plus possible de les tolérer." (Malesherbes 1809 : 1)

"ce qui arrive très-souvent," écrit Malesherbes (p. 52), "c'est que le Censeur, par la crainte de se compromettre, refuse son approbation à tant d'ouvrages, et exige tant de changements dans ceux qu'il approuve, que l'Auteur, dégoûté, cherche et trouve les moyens d'imprimer en fraude."

Le fait était déjà noté – dans une autre perspective – dans l'Encyclopédie :

[En 1653,] M. le chancelier Seguier se détermina à ôter encore une fois à la faculté le droit d'approuver les livres ; il créa quatre nouveaux censeurs, mais sans lettres patentes, & sans autre titre que la seule volonté du roi, avec chacun 600 livres de pension. Depuis ce tems, le nombre des censeurs a été considérablement augmenté ; il y en a pour les différentes matieres que l'on peut traiter: le droit de les nommer appartient à M. le chancelier, à qui ils rendent compte des livres dont il leur confie l'examen, & sur leur approbation est accordé le privilége de les imprimer. Il arrive quelquefois que le grand nombre de livres qu'ils sont chargés d'examiner, ou d'autres raisons, les mettent dans la desagréable nécessité de réduire les auteurs ou les libraires qui attendent leur jugement, à l'état de ces pauvres ames errantes sur les bords du Styx, qui prioient longtems Caron de les passer.

Suite des critiques de Malesherbes (p. 2-3) :

Ne permettre rien que sur le rapport d'un Censeur auquel on ne donne aucune instruction, et qui répond personnellement de tout ce qu'il approuve ; donner peu de permissions expresses, et cependant ne prendre aucune mesure pour que les défenses que l'on a faites, soient exécutées, voilà les deux principes ordinaires d'après lesquels un Administrateur de la Librairie se met à l'abri de tout reproche ; mais cette politique, qui est très-connue et qu'il est très-aisé d'employer, n'a jamais produit aucun avantage réel.

Le Censeur incertain incline à l'indulgence ou à la sévérité.

Si c'est à l'indulgence, on est obligé de le punir pour des fautes qu'il a commises à son insu, car tout étant arbitraire dans cette matière, le Magistrat qui refuse de le décider, le met dans la nécessité de suivre ses propres lumières ; ce qui fait qu'il y a autant de principes différens, que de Censeurs.

Si c'est la sévérité, l'Auteur, rebuté des difficultés qu'on lui fait, et témoin de l'impunité avec laquelle les réglemens sont enfreints, se passe de permission, l'ouvrage ne paraît pas moins, et il paraît même sans les adoucissemens que le Censeur le moins rigide aurait exigés.

Malesherbes ne plaide pas en faveur de la suppression de la censure, mais de sa limitation et dans des cadres précis, car, écrit-il (p. 45) :"Je ne connais donc qu'un moyen pour faire exécuter les défenses : c'est d'en faire fort peu. Elles ne seront respectées que quand elles seront rares, et il faut les réserver pour des objets importans." D'où les trois propositions par lesquelles il résume ses remarques (p. 105-106) :

1º. Restreindre l'objet de la censure à ce qui intéresse la Religion, les Mœurs et l'Autorité souveraine.
Par là, il ne peut rien rester d'arbitraire entre les mains du Censeur. Si le livre a trait à la Religion, il doit en avertir pour qu'on le fasse passer sous les yeux d'un théologien, et les principes de celui-ci ne doivent être ni arbitraires ni incertains. S'il intéresse les Mœurs, il faut l'arrêter ; mais tout homme doué de la raison peut connaître avec certitude si un livre est obscène ou non.
S'il concerne l'Autorité royale, le Censeur doit le remettre au Magistrat chargé de ce détail, qui prendra les ordres de M. le Chancelier.

2º. Pour toutes les autres matières, se contenter de s'assurer du nom de l'Auteur, et laisser paraître l'ouvrage à ses risques, péril et fortune ; avoir la même attention pour ceux qui paraissent contenir des allusions, et d'aileurs ne s'en prendre aux Censeurs de rien de ce qui se trouvera répréhensible à ces différens égards.

3º. Réserver au Gouvernement la voie de conner aux Censeurs des instructions particulières sur certaines matières, relativement aux circonstances, mais n'user de ce moyen que très-rarement et très-sobrement.


1789 : fin de la censure ?

Le 26 août 1789 est adoptée la Déclaration des droits de l'Homme en société, dont l'article 11 est ainsi libellé :

La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'Homme : tout Citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi. (Extrait des Procès-Verbaux de l'Assemblée Nationale, 6)

Ainsi est supprimé le principe d'une censure préalable et adopté le principe que seule la loi peut déterminer des limitations à la liberté d'expression et de publication.

Mais ce sont des principes...


Références bibliographiques

Cerf, Madeleine 1967. La Censure Royale à la fin du dix-huitième siècle. Communications 9 : 2-27. Document en ligne sur le site Persée, consulté le 2010-10-31.
http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/comm_0588-8018_1967_num_9_1_1126.

Extrait des Procès-Verbaux de l'Assemblée Nationale, des 20, 21, 22, 23, 24, 26 Août & premier Octobre 1789, s. l. n. d. Document en ligne, consulté le 2008-12-14.
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k205480r.

Lacroix, Paul, Fournier, Edouard & Seré, Ferdinand, 1852. Histoire de l'imprimerie et des arts et professions qui se rattachent à la typographie. Paris : Librairie historique, archéologique et scientifique de Seré. Document en ligne sur le site de la BnF, consulté le 2010-12-04.
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Malesherbes, Chrétien-Guillaume de Lamoignon de, 1809. Mémoires sur la librairie et sur la liberté de la presse. Paris : H. Agasse. Document en ligne sur le site de la BnF, consulté le 2010-10-31.
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[Marivaux], 1729. La fausse suivante, ou Le fourbe puny. Paris : Briasson. Document en ligne sur le site de la BnF, consulté le 2010-10-31.
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Montaigne, Michel Seigneur de, 1580. Essais. Liure premier & second. Bourdeaus : S. Millanges. Document en ligne sur le site de la BnF, consulté le 2010-11-04.
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[Montesquieu], 1754. Lettres Persanes. Tome I. Cologne : Pierre Marteau. Document en ligne sur le site de la BnF, consulté le 2010-11-16.
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Nerz, Robert, 1997. Histoire de la censure dans l'édition. Paris : PUF. Que sais-je ? 3260.

Peignot, Gabriel, 1806. Dictionnaire critique, littéraire et bibliographique des principaux livres condamnés au feu, supprimés ou censurés. Paris : A. A. Renouard. Document en ligne sur le site de la BnF, consulté le 2010-10-31.
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Peignot, Gabriel, 1832. Essai historique sur la liberté d'écrire [...]. Paris : Crapelet. Document en ligne sur le site de la BnF, consulté le 2010-10-31.
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[Rousseau, Jean-Jacques], 1750. Discours qui a remporté le prix de l’Académie de Dijon […] par un Citoyen de Genève. Genève : Barillot. Document en ligne sur le site de la BnF, consulté le 2010-09-24.
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© Jacques Poitou 2017.